Informations éditeurs
Société de Participation d’Investissement et de Construction (SOPIC),
SAS au capital de 603 668 €
Ayant son siège social au 5 rue Morane Saulnier à Tarbes (65000), immatriculée sous le numéro 328 768 544 au RCS de Tarbes.
N° individuel d’identification pour la TVA : FR 41 328768544
Directeur de publication : Vanessa Lattès
Contact Webmestre : sopic@sopic.fr
Crédits
Conception, création : Subskill digital
Hébergement : OVH Cloud
Droits d’auteur
1. Identité
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que le présent site internet :
Est édité par : La société SOPIC (ci-après la « Société » ou « Groupe SOPIC »), Société par actions simplifiée au capital de 603 668 euros, dont le Siège social se situe au 5 rue Morane Saulnier, 65000 TARBES – France
Inscription au Registre du Commerce et des Sociétés de Tarbes, Numéro SIREN : 328 768 544
N° individuel d’identification pour la TVA : FR 41 328768544
Téléphone 05 62 44 23 23
Directeur de communication : Vanessa Lattès
Responsable de la publication : Vanessa Lattès
Conception technique et développement du site Internet :
SAS SUBSKILL DIGITAL
69 rue de Chabrol, 75010 PARIS
Hébergement du site Internet :
OVH Cloud
SAS au capital de 10 174 560 €
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Les sociétés du groupe SOPIC ont leur propre existence légale et disposent d’une personnalité juridique autonome. Les termes « SOPIC » et « le groupe SOPIC » sont parfois utilisés pour des raisons pratiques et désignent de façon générale, SOPIC et/ou ses filiales. De même, les termes « nous », « notre », « nos » font référence à la Société ou toute autre société du groupe SOPIC en général. Il ne peut être déduit de la simple utilisation de ces expressions une quelconque implication de SOPIC, ni d’aucune de ses filiales dans les affaires ou la gestion d’une autre société du groupe SOPIC.
2. Informations sur les activités
La Société a mis en ligne ce site internet afin de vous présenter certaines activités du groupe SOPIC. Les informations sont fournies dans le cadre d’une information générale, sans garantie d’adéquation à un besoin particulier d’utilisation. La Société peut les modifier, mettre à jour, à tout moment et sans préavis.
3. Propriété intellectuelle
Toutes les informations ou documents (textes, images animées ou non, bases de données, sons, photos, savoir-faire, produits cités) contenus dans le site internet ainsi que tous les éléments créés pour le site internet et sa structure générale, sont soit la propriété de la Société ou du groupe SOPIC, soit font l’objet de droits d’utilisation, de reproduction et de représentation consentis au profit de ces derniers. Toute représentation totale ou partielle de ce site ou de son contenu par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse et écrite de la Société ou du groupe SOPIC est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit puni d’une peine d’emprisonnement et d’une amende.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont la Société est productrice.
Les marques de la Société ou du groupe SOPIC et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de la Société est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle. La Société ou le groupe SOPIC ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau. Tout litige en relation avec l’utilisation du site sopic.fr est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Tarbes.
4. Limitation de responsabilité
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5. Cookies et protection des données personnelles
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6. Coordonnées de contact
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